Conditions Générales d'Utilisation

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Votre Confidentialité

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Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessures corporelles résultant d'une négligence ;
Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
Limiter ou exclure l'une quelconque de nos ou de vos responsabilités en cas de décès ou de blessures corporelles découlant d'une négligence ou de tout acte ou omission négligent de notre part ou de celle du développeur du produit, quelle qu'en soit la cause ;
Limiter ou exclure l'une quelconque de nos ou de vos responsabilités pour des pertes indirectes ou consécutives ;
Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité pour les pertes subies par un utilisateur à la suite de l'utilisation de tout logiciel par un utilisateur.

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Cette section sur la limitation de responsabilité s'applique, que la responsabilité découle d'une rupture de contrat, d'un comportement délictuel ou autre, y compris, sans s'y limiter, de la négligence de tiers.

Les limitations ci-dessus sont considérées comme raisonnables dans le contexte susmentionné.

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Indemnisation

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Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide en vertu d'une loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les dispositions restantes du présent document.

Modification des Conditions

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Cession

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Intégralité de l'Accord

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